1) Identification de l’éditeur & direction de la publication
Éditeur : Marwan BOUALI – Entrepreneur individuel (EI)
SIREN : 938 104 510 — SIRET : 93810451000012 — Code APE (NAF) : 8559B
Adresse professionnelle : 6 place des Orphelins, 67000 Strasbourg, France
Contact : contact@svsanst.com — téléphone : communiqué sur demande par e-mail
Directeur de la publication : Marwan BOUALI
Activité : Édition de contenus et services éducatifs en ligne.
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base), sauf évolution ultérieure de situation.
2) Hébergement
Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
Assistance : support via l’espace client Hostinger.
3) Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, cours, quiz, ressources, fiches, illustrations, logos, marques, interfaces, vidéos, bases de données, codes, outils logiciels, et plus généralement toute création) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit sui generis des producteurs de bases de données et/ou toute réglementation applicable en France et à l’international.
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Pour exercer vos droits :
- par courriel : dpo@svsanst.com
- ou par courrier : SVsansT – DPO, 6 place des Orphelins, 67000 Strasbourg, France
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- les motifs juridiques pour lesquels le contenu devrait être retiré ;
- la copie de la correspondance adressée à l’auteur/éditeur du contenu pour en demander l’interruption, le retrait ou la modification, ou la justification de ce que vous n’avez pas pu le contacter.
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10) Crédits
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11) Contact
- Contact général : contact@svsanst.com
- Vie privée : dpo@svsanst.com
- Signalement (abus) : support@svsanst.com
